Objet
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services de Chronossimo, ci-après nommé « le Service » et les conditions d'utilisation du Service par l'Utilisateur.
Tout accès et/ou Utilisation du logiciel Chronossimo, sous forme de module ou par l'intermédiaire du site internet www.chronossimo.fr suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Service et l'Utilisateur.
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- Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l'Utilisateur par l'intermédiaire du module ou par le site internet.
- Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site.
- Identifiant : Le terme « Identifiant » recouvre les informations nécessaires à l'identification d'un utilisateur sur le site ou le module pour accéder aux zones réservées aux membres.
- Mot de passe : Le « Mot de passe » est une information confidentielle, dont l'Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver l'identité.
Accès au service
Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
Le service accessible gratuitement ne procure pour le moment aucune commission ni aucun bénéfice à Chronossimo et est uniquement fournit à titre gracieux.
Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l'aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.
Chronossimo se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.
Chronossimo met en oeuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.
Chronossimo ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.
Chronossimo se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis
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Toutefois, les logiciels fournis peuvent être distribué librement. Toutes modifications doit découler d'un accord préalable et ne peut avoir lieu sans cette accord.
La lecture du code source du logiciel distribué sous forme de module a volontairement été rendu plus difficile, dans l'unique but de rendre plus compliqué la reproduction du logiciel.
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Force majeure
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Evolution du présent contrat
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